Déposée le 6 février 2007 par la Société Anonyme (SA) COMOTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « COMOTEC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMOTEC domicilié(e) La Doye,39400 MOREZ - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 419 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMOTEC S.A. - La Doye,39400 MOREZ - 39400 - France - SIREN 352419782
Cabinet Michel MOINAS - 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Inscription le 28 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563248 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-28
Articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes et leurs parties constitutives, notamment branches de lunettes, branches, gaines de branches de lunettes, embouts, cercles-drageoirs, charnières, ponts, pontets, patins ; verres optiques, verres solaires ou verres de protection.
Métaux précieux et leurs alliages bijouterie et joaillerie, horlogerie, à savoir montres, chronomètres, bracelets, maillons, fermoirs, boîtes de montre, cadrans de montre, parties de montre, profilés de montre.
Etude de projets concernant notamment des produits d'horlogerie, de bijouterie et joaillerie et de lunetterie.
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